En quoi consiste une  copropriété horizontale? 

copropriete horizontale

Il existe deux types de copropriété, la copropriété verticale qui représente l'ensemble des appartements d'un immeuble constitué de plusieurs étages, et la copropriété moins courante, appelée "horizontale" ou "pavillionnaire" qui concerne un ensemble de maisons privées bâties sur un terrain commun.


Comme la copropriété verticale, la copropriété horizontale est constituée de parties privatives et de parties communes. Les parties privatives sont là où les maisons individuelles ou lots qui appartiennent aux copropriétaires.


Les terrains sur lesquels sont bâties les maisons des copropriétaires et les installations communes à la copropriété (piscine, voirie, espace de loisirs, parking, jardin etc.) sont les parties communes d'une copropriété horizontale. La copropriété est alors divisée en plusieurs lots dont chacun est constitué d'une partie privative et une quote-part des parties communes. Cette dernière est définie selon la valeur du pavillon détenu par le copropriétaire. 

En ce qui concerne la gestion, la copropriété pavillonnaire doit être gérée par un syndic professionnel, exactement comme la copropriété verticale. Une assemblée générale doit se tenir au moins une fois par an sur convocation du syndic immeuble.

 

La copropriété horizontale doit également avoir son conseil syndical de copropriété dont le nombre des membres constituants est défini par le règlement de copropriété. Pour devenir conseiller, il faut être titulaire d'un lot au sein de la copropriété horizontale. L'élection des membres du conseil syndical se fait lors d'une assemblée générale. Tous les travaux réalisés sur les parties communes doivent être décidés par vote à l'assemblée. L'exécution des décisions prises lors des AG incombe au syndic. Ce dernier recrute les prestataires et fournisseurs qui seront ensuite sélectionnés par l'assemblée générale.

 

Le syndic de copropriété chargé de la gestion d'une copropriété horizontale se doit de s'occuper de l'entretien des biens de la copropriété. Font partie de ses fonctions, l'entretien du jardin, l'aménagement du parking, la mise en place de l'éclairage, l'entretien de la clôture, la gestion du budget de la copropriété, la mise à jour des informations concernant les copropriétaires etc.

 

Par ailleurs, il ne peut décider d'agir ni faire quoi que ce soit de sa propre initiative sans avoir consulté l'assemblée générale. Cela dit, toutes les tâches qu'on lui confie sont votées, sans quoi, il ne peut rien faire. 


Pour prendre la bonne décision, n'hésitez pas et comparez dès à présent les syndics de votre ville par le biais de notre formulaire.